EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
510734791 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2009

Infos clés

Siège

Allier (03)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marigny.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03210 à MARIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/12/2015 - 15/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/12/2015 - 15/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

2 autorisations sur la période 01/12/2015 - 15/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Marigny. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Rondards, Marigny (03210) PC Locaux B60, B61 102 175 m² 242 m² 2016/12/15
Bourg Neuf, Marigny (03210) PC Locaux B57 56 760 m² 10 336 m² 2015/12/01

Permis de démolir de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

1 autorisation sur la période 27/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Marigny. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Rondards, Marigny (03210) PD B60, B61 2016/05/27

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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