EARL DAUBANNAY - Permis de construire et DP

Active
334955911 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 18/02/1986

Présentation détaillée de EARL DAUBANNAY

EARL DAUBANNAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ébreuil.

Profil et organisation

EARL DAUBANNAY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03450 à EBREUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DAUBANNAY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
18/02/1986

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DAUBANNAY

Activité d’urbanisme de EARL DAUBANNAY

EARL DAUBANNAY compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2018 - 26/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DAUBANNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/06/2018 - 26/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DAUBANNAY

3 autorisations sur la période 12/06/2018 - 26/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ébreuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DAUBANNAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Courtilleres, Ébreuil (03450) PC Locaux ZL7 16 200 m² 655 m² 2026/01/26
Les Courtilleres, Ébreuil (03450) PC Locaux ZL11, ZL14 91 889 m² 193 m² 2021/01/11
Sainte-Foy, Ébreuil (03450) PC Locaux ZL11 50 600 m² 1 315 m² 2018/06/12

Répartition géographique des autorisations de EARL DAUBANNAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DAUBANNAY

Sources des informations sur EARL DAUBANNAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DAUBANNAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DAUBANNAY ?
EARL DAUBANNAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DAUBANNAY ?
Le profil de EARL DAUBANNAY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DAUBANNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DAUBANNAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DAUBANNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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