EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES - Permis de construire et DP

Active
404857641 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1996

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Censeau.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39250 à Censeau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1996

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2018 - 26/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/09/2018 - 26/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES

1 autorisation sur la période 26/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Censeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Les Grangettes, Censeau (39250) PC Locaux ZD137 84 400 m² 520 m² 2018/09/26

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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