Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Brossay, Quelaines-Saint-Gault (53360) | PD | C445 | 9 882 m² | 2018/04/24 |
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS - Permis de démolir
Active
838397321
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/02/2018
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quelaines-Saint-Gault.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53360 à Quelaines-Saint-Gault.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL
- Date de création
- 01/02/2018
Siège social
Permis de démolir de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2018 - 24/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/04/2018 - 24/04/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
1 autorisation sur la période 24/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Quelaines-Saint-Gault.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
JANVIER LABS
SIREN 340663079
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
EARL DE LA BAUDOUINAIS
SIREN 342277449
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE LA CORBINIERE
SIREN 822585170
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GRANDE JOIE
SIREN 889414587
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA COUR
SIREN 388068280
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
BECHU
SIREN 332575570
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE LANDAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable