EVAC - Permis de construire et DP

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847921087 Autre société civile Créée le 22/01/2019

Présentation détaillée de EVAC

EVAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnas.

Profil et organisation

EVAC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69400 à Arnas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
EVAC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de EVAC

Activité d’urbanisme de EVAC

EVAC compte 1 autorisation recensée sur la période 31/07/2019 - 31/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EVAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/07/2019 - 31/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EVAC

1 autorisation sur la période 31/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Arnas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EVAC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Les Pres Du Marverand, Arnas (69400) PC Logement A1251 502 m² 137 m² 2019/07/31

Répartition géographique des autorisations de EVAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EVAC

Sources des informations sur EVAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EVAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EVAC ?
EVAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EVAC ?
Le profil de EVAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EVAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EVAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EVAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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