2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.78B - Commerces de détail de charbons et combustibles
Siège
Permis de construire et DP
3
EUROPELLETS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arc-sous-Cicon.
EUROPELLETS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25390 à Vennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EUROPELLETS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/08/2014 - 03/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EUROPELLETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/08/2014 - 03/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Arc-sous-Cicon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EUROPELLETS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Les Creux Du Pont, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | ZH91, ZH129 | 10 287 m² | 41 m² | 2023/11/03 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Creux Du Pont, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | ZH91 | 7 433 m² | 36 m² | 2022/02/04 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Picards, Fuans (25390) | PC Locaux | ZI61 | — | 237 m² | 2014/08/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
