Présentation détaillée de ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY est associé à 27 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 25 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement La Houssaye-en-Brie.
Profil et organisation
ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 77610 à Marles-en-Brie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
Activité d’urbanisme de ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY compte 27
autorisations recensées
sur la période 30/10/2013 - 17/06/2025,
dans 9
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
27
Période couverte
30/10/2013 - 17/06/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
9 communes
Évolution annuelle des autorisations de ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
3
+50,0 %
1
1
1
2024
2
0 %
2
0
0
2023
2
-33,3 %
2
0
0
2022
3
0 %
3
0
0
2021
3
+50,0 %
3
0
0
2020
2
+100,0 %
2
0
0
2019
1
0 %
1
0
0
2017
1
-80,0 %
1
0
0
2016
5
+150,0 %
5
0
0
2015
2
0 %
2
0
0
2014
2
+100,0 %
2
0
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
25 autorisations sur la période 30/10/2013 - 17/06/2025, réparties dans 9 communes, principalement à La Houssaye-en-Brie. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY ?
ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY est associé à 27 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY ?
Le profil de ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY recense 25 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
