ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN - Permis de construire et DP

Active
261401277 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 19/12/1984

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN

ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Caen.

Profil et organisation

ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 14000 à Caen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
EPSM
Date de création
19/12/1984
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN

Activité d’urbanisme de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN

ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN compte 8 autorisations recensées sur la période 19/09/2014 - 02/09/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

19/09/2014 - 02/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN

8 autorisations sur la période 19/09/2014 - 02/09/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Caen.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN

Sources des informations sur ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN ?
ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN ?
Le profil de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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