ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Caen.
Profil et organisation
ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 14000 à CAEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Sigle
- EPSM
- Date de création
- 19/12/1984
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 1 000-1 999 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
Activité d’urbanisme de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN compte 7 autorisations recensées sur la période 19/09/2014 - 11/07/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
7 autorisations sur la période 19/09/2014 - 11/07/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Caen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 207 Rue Jardin, Boulon (14220) | PC Locaux | ZE108 | — | 4 637 m² | 2025/07/11 |
| 207 Rue Du Jardin, Boulon (14220) | PC Locaux | ZE108 | 25 713 m² | 4 637 m² | 2024/10/22 |
| Rue Des Cerisiers, Évrecy (14210) | PC Locaux | ZA541 | 2 647 m² | 928 m² | 2022/09/13 |
| Chemin De La Plane, Équemauville (14600) | PC Locaux | AA491 | 3 762 m² | 38 m² | 2020/05/28 |
| 26 Rue Neuve Bourg L Abbe, Caen (14000) | PC Locaux | NZ85 | 750 m² | 117 m² | 2018/07/19 |
| 15Ter Rue Saint Ouen, Caen (14000) | PC Locaux | OB93 | 54 330 m² | 100 m² | 2018/07/12 |
| 15Ter Rue Saint Ouen, Caen (14000) | DP Locaux | B1 | — | 15 m² | 2014/09/19 |
Répartition géographique des autorisations de ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETS PUBLIC DE SANTE MENTALE DE CAEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.