2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
ETS PUB LOCAL ENSEIGNEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES TARN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Sequestre.
ETS PUB LOCAL ENSEIGNEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES TARN est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 81000 à Albi.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS PUB LOCAL ENSEIGNEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES TARN compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2021 - 30/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS PUB LOCAL ENSEIGNEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES TARN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Sequestre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS PUB LOCAL ENSEIGNEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES TARN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Prestil, Le Sequestre (81990) | DP Locaux | AB11 | 36 934 m² | 806 m² | 2021/08/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
