2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ETS HEBERGEM PERSONNES AGEES DEPENDANTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Argentat-sur-Dordogne.
ETS HEBERGEM PERSONNES AGEES DEPENDANTES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 19400 à Argentat-sur-Dordogne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS HEBERGEM PERSONNES AGEES DEPENDANTES compte 3 autorisations recensées sur la période 03/09/2020 - 19/05/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS HEBERGEM PERSONNES AGEES DEPENDANTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/09/2020 - 19/05/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Argentat-sur-Dordogne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS HEBERGEM PERSONNES AGEES DEPENDANTES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chanabals, Monceaux-sur-Dordogne (19400) | PC Locaux | AR568 | 7 074 m² | 20 m² | 2020/09/22 |
| 10 Rue Château Sur Dordogne, Argentat-sur-Dordogne (19320) | PC Logement | AD873 | — | 61 m² | 2020/09/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Argentat-sur-Dordogne
1 autorisation
Monceaux-sur-Dordogne
1 autorisation
Servières-le-Château
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
