2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE DE MARMILHAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lempdes.
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE DE MARMILHAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 63370 à Lempdes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE DE MARMILHAT compte 3 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 02/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE DE MARMILHAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/03/2014 - 02/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Lempdes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE DE MARMILHAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi D'aulnat, Lempdes (63370) | PC Locaux | AB45 | 87 300 m² | 50 m² | 2017/05/02 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Marmilhat, Lempdes (63370) | PC Locaux | AB80 | — | 162 m² | 2014/12/09 |
| Marmilhat, Lempdes (63370) | PC Locaux | AB80 | 46 322 m² | 1 100 m² | 2014/03/20 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
