2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 33.12Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Siège
Permis de construire et DP
2
EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET FORESTIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Serre-les-Sapins.
EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET FORESTIERS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25410 à Dannemarie-sur-Crète.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET FORESTIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2021 - 29/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET FORESTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/07/2021 - 29/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Serre-les-Sapins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EQUIPEMENTS INDUSTRIELS ET FORESTIERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Grandes Pieces Les Grandes Pieces, Serre-les-Sapins (25770) | DP Locaux | AH40 | — | 152 m² | 2021/07/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
