2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
EPSM VAL DE LYS - ARTOIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Venant.
EPSM VAL DE LYS - ARTOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 62350 à Saint-Venant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPSM VAL DE LYS - ARTOIS compte 10 autorisations recensées sur la période 16/04/2018 - 14/10/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPSM VAL DE LYS - ARTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 16/04/2018 - 14/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Venant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPSM VAL DE LYS - ARTOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Bretagne, Bruay-la-Buissière (62700) | PC Locaux | AE1092, AE1028 | 7 617 m² | 495 m² | 2022/09/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Saint-Venant
4 autorisations
Gauchin-Verloingt
2 autorisations
Beuvry
1 autorisation
Bruay-la-Buissière
1 autorisation
Lillers
1 autorisation
Nœux-les-Mines
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
