2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
EPSM 74 est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Thonon-les-Bains.
EPSM 74 est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 74800 à La Roche-sur-Foron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPSM 74 compte 5 autorisations recensées sur la période 15/02/2014 - 02/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPSM 74, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/02/2014 - 02/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Vétraz-Monthoux. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPSM 74 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 459 Rue De La Patience, Amancy (74800) | PC Locaux | B1122, B720 | 65 829 m² | 685 m² | 2014/02/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Du Genevray, Thonon-les-Bains (74200) | PD | AZ499 | 1 790 m² | 2022/12/28 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
