EPSM 74 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EPSM 74
EPSM 74 est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Thonon-les-Bains.
Profil et organisation
EPSM 74 est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 74800 à LA ROCHE-SUR-FORON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EPSM 74
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EPSM 74
Activité d’urbanisme de EPSM 74
EPSM 74 compte 5 autorisations recensées sur la période 15/02/2014 - 02/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPSM 74, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EPSM 74
4 autorisations sur la période 15/02/2014 - 02/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Vétraz-Monthoux. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPSM 74 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Henri Becquerel, Vétraz-Monthoux (74100) | PC Locaux | — | 9 502 m² | 576 m² | 2026/04/02 |
| 43 Chemin Des Carres, Vétraz-Monthoux (74100) | PC Locaux | D3344 | 3 000 m² | 131 m² | 2025/06/13 |
| 2 Chemin Du Genevray ""Collonges"", Thonon-les-Bains (74200) | PC Locaux | AZ499 | 1 720 m² | 2 171 m² | 2024/10/04 |
| 459 Rue De La Patience, Amancy (74800) | PC Locaux | B1122, B720 | 65 829 m² | 685 m² | 2014/02/15 |
Permis de démolir de EPSM 74
1 autorisation sur la période 28/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Du Genevray, Thonon-les-Bains (74200) | PD | AZ499 | 1 790 m² | 2022/12/28 |
Répartition géographique des autorisations de EPSM 74
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EPSM 74
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EPSM 74
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.