2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
3
EPAGE DE L'ARMANCON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tonnerre.
EPAGE DE L'ARMANCON est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 89700 à Tonnerre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EPAGE DE L'ARMANCON compte 3 autorisations recensées sur la période 19/01/2017 - 04/12/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EPAGE DE L'ARMANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/01/2017 - 04/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Tonnerre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPAGE DE L'ARMANCON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Des Guinandes, Tonnerre (89700) | PC Logement | AC306 | — | 143 m² | 2018/12/04 |
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Larry Nord, Flogny-la-Chapelle (89360) | DP Locaux | AO84, AO83 | 2 505 m² | 400 m² | 2017/10/19 |
| Rue Henry Gérard Et Emile, Tonnerre (89700) | PC Locaux | AE149 | 4 544 m² | 479 m² | 2017/01/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
