EPAGE DE L'ARMANCON - Permis de construire et DP

Active
200060861 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de EPAGE DE L'ARMANCON

EPAGE DE L'ARMANCON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tonnerre.

Profil et organisation

EPAGE DE L'ARMANCON est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 89700 à TONNERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EPAGE DE L'ARMANCON
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EPAGE DE L'ARMANCON

Activité d’urbanisme de EPAGE DE L'ARMANCON

EPAGE DE L'ARMANCON compte 3 autorisations recensées sur la période 19/01/2017 - 04/12/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EPAGE DE L'ARMANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/01/2017 - 04/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EPAGE DE L'ARMANCON

3 autorisations sur la période 19/01/2017 - 04/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Tonnerre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EPAGE DE L'ARMANCON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue Des Guinandes, Tonnerre (89700) PC Logement AC306 143 m² 2018/12/04
Le Petit Larry Nord, Flogny-la-Chapelle (89360) DP Locaux AO84, AO83 2 505 m² 400 m² 2017/10/19
Rue Henry Gérard Et Emile, Tonnerre (89700) PC Locaux AE149 4 544 m² 479 m² 2017/01/19

Répartition géographique des autorisations de EPAGE DE L'ARMANCON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EPAGE DE L'ARMANCON

Sources des informations sur EPAGE DE L'ARMANCON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EPAGE DE L'ARMANCON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EPAGE DE L'ARMANCON ?
EPAGE DE L'ARMANCON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EPAGE DE L'ARMANCON ?
Le profil de EPAGE DE L'ARMANCON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EPAGE DE L'ARMANCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EPAGE DE L'ARMANCON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EPAGE DE L'ARMANCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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