EMVAL - Permis de construire et DP

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919791582 Société civile immobilière Créée le 21/09/2022

Présentation détaillée de EMVAL

EMVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autun.

Profil et organisation

EMVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71400 à Autun.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
EMVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/09/2022

Siège social

Permis de construire et DP de EMVAL

Activité d’urbanisme de EMVAL

EMVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 10/05/2023 - 10/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EMVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/05/2023 - 10/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EMVAL

1 autorisation sur la période 10/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Autun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EMVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EMVAL

Sources des informations sur EMVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EMVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EMVAL ?
EMVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EMVAL ?
Le profil de EMVAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EMVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EMVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EMVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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