EMMANUEL MASSOT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EMMANUEL MASSOT
EMMANUEL MASSOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Croix-en-Bresse.
Profil et organisation
EMMANUEL MASSOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71470 à SAINTE-CROIX-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EMMANUEL MASSOT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2019
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EMMANUEL MASSOT
Activité d’urbanisme de EMMANUEL MASSOT
EMMANUEL MASSOT compte 2 autorisations recensées sur la période 09/04/2020 - 20/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EMMANUEL MASSOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EMMANUEL MASSOT
2 autorisations sur la période 09/04/2020 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Croix-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMMANUEL MASSOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse De La Motte, Sainte-Croix-en-Bresse (71470) | PC Locaux | 0A36, 0A592 | 29 392 m² | 177 m² | 2024/02/20 |
| 120 Impas De La Motte Mare Jannaux, Sainte-Croix-en-Bresse (71470) | PC Locaux | 0A95, 0A96 | 111 430 m² | 1 957 m² | 2020/04/09 |
Répartition géographique des autorisations de EMMANUEL MASSOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EMMANUEL MASSOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EMMANUEL MASSOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.