2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ELEVAGE DES MARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Guerreaux.
ELEVAGE DES MARAIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01310 à Polliat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ELEVAGE DES MARAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2019 - 20/04/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ELEVAGE DES MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/06/2019 - 20/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement aux Guerreaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVAGE DES MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 713 Chemi Des Vernays, Polliat (01310) | PC Locaux | ZM15, ZM13 | 10 689 m² | 2 020 m² | 2020/04/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Gouttes Baranzy, Les Guerreaux (71160) | PC Locaux | C212 | 16 826 m² | 112 m² | 2019/06/20 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
