ELEVAGE DES CHARMES - Permis de construire et DP

Active
530351329 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/04/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ELEVAGE DES CHARMES

ELEVAGE DES CHARMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foissiat.

Profil et organisation

ELEVAGE DES CHARMES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01340 à FOISSIAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELEVAGE DES CHARMES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/04/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ELEVAGE DES CHARMES

Activité d’urbanisme de ELEVAGE DES CHARMES

ELEVAGE DES CHARMES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2020 - 21/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELEVAGE DES CHARMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/01/2020 - 21/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ELEVAGE DES CHARMES

2 autorisations sur la période 14/01/2020 - 21/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Foissiat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVAGE DES CHARMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Queues, Foissiat (01340) PC Locaux WD57 42 937 m² 2 096 m² 2020/01/21
460 Chemi Des Charmes, Foissiat (01340) PC Locaux WD307 14 657 m² 151 m² 2020/01/14

Répartition géographique des autorisations de ELEVAGE DES CHARMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ELEVAGE DES CHARMES

Sources des informations sur ELEVAGE DES CHARMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELEVAGE DES CHARMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELEVAGE DES CHARMES ?
ELEVAGE DES CHARMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELEVAGE DES CHARMES ?
Le profil de ELEVAGE DES CHARMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELEVAGE DES CHARMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELEVAGE DES CHARMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELEVAGE DES CHARMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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