2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ELEVAGE DES CHARMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foissiat.
ELEVAGE DES CHARMES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01340 à Foissiat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ELEVAGE DES CHARMES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2020 - 21/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ELEVAGE DES CHARMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/01/2020 - 21/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Foissiat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVAGE DES CHARMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Queues, Foissiat (01340) | PC Locaux | WD57 | 42 937 m² | 2 096 m² | 2020/01/21 |
| 460 Chemi Des Charmes, Foissiat (01340) | PC Locaux | WD307 | 14 657 m² | 151 m² | 2020/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
