2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Maromme.
EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 76150 à Maromme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY compte 2 autorisations recensées sur la période 07/06/2018 - 15/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/06/2018 - 15/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Maromme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD TRAIT D'UNION DU CAILLY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Residence Les Myosotis - R, Montville (76710) | PC Mixte | AB929, AB930 | 7 091 m² | 7 784 m² | 2023/02/15 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Republique Le Village Des Aubepins, Maromme (76150) | PC Locaux | AL160, AL163 | 6 579 m² | 182 m² | 2018/06/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
