2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EHPAD RESIDENCE DE LA SCIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Crespin.
EHPAD RESIDENCE DE LA SCIE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 76590 à Saint-Crespin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD RESIDENCE DE LA SCIE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2019 - 08/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD RESIDENCE DE LA SCIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Crespin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD RESIDENCE DE LA SCIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rte Des Vergers, Saint-Crespin (76590) | PC Locaux | 0A491 | 5 183 m² | 1 856 m² | 2024/11/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Crespin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De La Scie, Saint-Crespin (76590) | PD | 0A488, 0A473 | — | 2019/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
