EHPAD LES TERRES BRESSANES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EHPAD LES TERRES BRESSANES
EHPAD LES TERRES BRESSANES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierre-de-Bresse.
Profil et organisation
EHPAD LES TERRES BRESSANES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 71270 à PIERRE-DE-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EHPAD LES TERRES BRESSANES
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1959
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EHPAD LES TERRES BRESSANES
Activité d’urbanisme de EHPAD LES TERRES BRESSANES
EHPAD LES TERRES BRESSANES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2022 - 15/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LES TERRES BRESSANES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EHPAD LES TERRES BRESSANES
1 autorisation sur la période 15/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pierre-de-Bresse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD LES TERRES BRESSANES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rte D Authumes, Pierre-de-Bresse (71270) | PC Locaux | AR137 | 20 210 m² | 5 518 m² | 2023/05/15 |
Permis d'aménager de EHPAD LES TERRES BRESSANES
1 autorisation sur la période 28/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pierre-de-Bresse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte D Authumes Rd 373 Bout D Amont-Nord, Pierre-de-Bresse (71270) | PA | AR137 | — | 2022/07/28 |
Répartition géographique des autorisations de EHPAD LES TERRES BRESSANES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EHPAD LES TERRES BRESSANES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EHPAD LES TERRES BRESSANES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.