2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
EHPAD LES TERRES BRESSANES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierre-de-Bresse.
EHPAD LES TERRES BRESSANES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 71270 à Pierre-de-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD LES TERRES BRESSANES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2022 - 15/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LES TERRES BRESSANES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pierre-de-Bresse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD LES TERRES BRESSANES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rte D Authumes, Pierre-de-Bresse (71270) | PC Locaux | AR137 | 20 210 m² | 5 518 m² | 2023/05/15 |
1 autorisation sur la période 28/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pierre-de-Bresse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte D Authumes Rd 373 Bout D Amont-Nord, Pierre-de-Bresse (71270) | PA | AR137 | — | 2022/07/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
