EHPAD LES MARRONNIERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EHPAD LES MARRONNIERS
EHPAD LES MARRONNIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulon-sur-Arroux.
Profil et organisation
EHPAD LES MARRONNIERS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 71320 à TOULON-SUR-ARROUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EHPAD LES MARRONNIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/01/1952
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EHPAD LES MARRONNIERS
Activité d’urbanisme de EHPAD LES MARRONNIERS
EHPAD LES MARRONNIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2016 - 09/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LES MARRONNIERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EHPAD LES MARRONNIERS
1 autorisation sur la période 09/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon-sur-Arroux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD LES MARRONNIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Claude Burgat, Toulon-sur-Arroux (71320) | PC Locaux | AE111, AE117 | 8 644 m² | 1 545 m² | 2017/03/09 |
Permis de démolir de EHPAD LES MARRONNIERS
1 autorisation sur la période 05/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon-sur-Arroux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Claude Burgat, Toulon-sur-Arroux (71320) | PD | AE117, AE118 | — | 2016/11/05 |
Répartition géographique des autorisations de EHPAD LES MARRONNIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EHPAD LES MARRONNIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EHPAD LES MARRONNIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.