Présentation détaillée de EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND
EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Germain-du-Plain.
Profil et organisation
EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 71370 à Saint-Germain-du-Plain.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Permis de construire et DP de EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND
Activité d’urbanisme de EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND
EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND compte 2
autorisations recensées
sur la période 16/10/2018 - 28/09/2020,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
16/10/2018 - 28/09/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND
2 autorisations sur la période 16/10/2018 - 28/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Germain-du-Plain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND ?
EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND ?
Le profil de EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN DU PLAIN VARENNES LE GRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.