EHPAD DE SAINTE CLOTILDE - Permis de construire et DP

Active
268900123 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EHPAD DE SAINTE CLOTILDE

EHPAD DE SAINTE CLOTILDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coulanges-sur-Yonne.

Profil et organisation

EHPAD DE SAINTE CLOTILDE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 89480 à COULANGES-SUR-YONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EHPAD DE SAINTE CLOTILDE
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EHPAD DE SAINTE CLOTILDE

Activité d’urbanisme de EHPAD DE SAINTE CLOTILDE

EHPAD DE SAINTE CLOTILDE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2016 - 30/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD DE SAINTE CLOTILDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/12/2016 - 30/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EHPAD DE SAINTE CLOTILDE

2 autorisations sur la période 10/12/2016 - 30/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Coulanges-sur-Yonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD DE SAINTE CLOTILDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Millet Hugot, Coulanges-sur-Yonne (89480) PC Locaux OD1263, OD1264 7 680 m² 2 040 m² 2022/11/30
Adresse Non Renseignée, Coulanges-sur-Yonne (89480) DP Locaux 12 m² 2016/12/10

Répartition géographique des autorisations de EHPAD DE SAINTE CLOTILDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EHPAD DE SAINTE CLOTILDE

Sources des informations sur EHPAD DE SAINTE CLOTILDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EHPAD DE SAINTE CLOTILDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD DE SAINTE CLOTILDE ?
EHPAD DE SAINTE CLOTILDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD DE SAINTE CLOTILDE ?
Le profil de EHPAD DE SAINTE CLOTILDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD DE SAINTE CLOTILDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD DE SAINTE CLOTILDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD DE SAINTE CLOTILDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides