EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE - Permis de construire et DP

Active
484418025 Association déclarée Créée le 30/11/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE

EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie.

Profil et organisation

EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97230 à Sainte-Marie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
30/11/1998

Siège social

Permis de construire et DP de EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE

Activité d’urbanisme de EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE

EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/11/2022 - 24/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/11/2022 - 24/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE

1 autorisation sur la période 24/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE

Sources des informations sur EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE ?
EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE ?
Le profil de EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EGLISE EVANGELIQUE SOURCE DE VIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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