2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevran.
EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93800 à Épinay-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2016 - 24/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2016 - 24/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sevran.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Allee Du Marechal Bugeaud, Sevran (93270) | DP Locaux | BT159 | 530 m² | 350 m² | 2018/05/24 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Allee Du Marechal Bugeaud, Sevran (93270) | PC Locaux | BT130, BT40 | — | 376 m² | 2016/10/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
