EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA - Permis de construire et DP

Active
490713823 Association déclarée PME Créée le 21/02/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA

EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevran.

Profil et organisation

EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93800 à EPINAY-SUR-SEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
21/02/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA

Activité d’urbanisme de EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA

EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2016 - 24/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2016 - 24/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA

2 autorisations sur la période 03/10/2016 - 24/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sevran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Allee Du Marechal Bugeaud, Sevran (93270) DP Locaux BT159 530 m² 350 m² 2018/05/24
7 Allee Du Marechal Bugeaud, Sevran (93270) PC Locaux BT130, BT40 376 m² 2016/10/03

Répartition géographique des autorisations de EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA

Sources des informations sur EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA ?
EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA ?
Le profil de EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EGLISE DE LA NOUVELLE ALLIANCE L'ENA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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