2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
ECURIE D'HEROUVILLETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bréville-les-Monts.
ECURIE D'HEROUVILLETTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14850 à Hérouvillette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECURIE D'HEROUVILLETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 30/03/2020 - 29/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECURIE D'HEROUVILLETTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/03/2020 - 29/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bréville-les-Monts. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECURIE D'HEROUVILLETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Chemin Guillaume, Bréville-les-Monts (14860) | PC Locaux | C50 | 38 500 m² | 3 m² | 2024/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Che Guillaume, Bréville-les-Monts (14860) | PC Locaux | C50 | 38 500 m² | 99 m² | 2020/03/30 |
2 autorisations sur la période 30/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bréville-les-Monts. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Avenue De Cabourg, Hérouvillette (14850) | PD | ZA259 | — | 2020/03/30 |
| Les Bissonnets, Bréville-les-Monts (14860) | PD | AC18, AC51 | — | 2020/03/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
