Présentation détaillée de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne.
Profil et organisation
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national d'enseignement
Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE
Activité d’urbanisme de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/09/2026 - 02/09/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/09/2026 - 02/09/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE
1 autorisation sur la période 02/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE ?
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE ?
Le profil de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE SAINT-ETIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.