2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ECOLE DU LANGAGE MUSICAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arboys en Bugey.
ECOLE DU LANGAGE MUSICAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01300 à Arboys en Bugey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE DU LANGAGE MUSICAL compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2015 - 12/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DU LANGAGE MUSICAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Arboys en Bugey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DU LANGAGE MUSICAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Chemin De Plagnin, Arboys en Bugey (01300) | DP Locaux | A434 | 989 m² | 164 m² | 2015/01/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
