2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rennes.
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2013 - 25/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du Professeur Leon Bernard, Rennes (35700) | PC Locaux | EV91 | 72 720 m² | 5 763 m² | 2014/02/25 |
1 autorisation sur la période 12/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du Professeur Leon Bernard, Rennes (35700) | PD | EV91 | 72 720 m² | 2013/12/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
