ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
130003627 Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel ETI Créée le 07/12/2006

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rennes.

Profil et organisation

ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 35000 à RENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Sigle
EHESP
Date de création
07/12/2006
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

Activité d’urbanisme de ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2013 - 25/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2013 - 25/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

1 autorisation sur la période 25/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av Du Professeur Leon Bernard, Rennes (35700) PC Locaux EV91 72 720 m² 5 763 m² 2014/02/25

Permis de démolir de ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

1 autorisation sur la période 12/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rennes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av Du Professeur Leon Bernard, Rennes (35700) PD EV91 72 720 m² 2013/12/12

Répartition géographique des autorisations de ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

Sources des informations sur ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE ?
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE ?
Le profil de ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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