EARL VAILLANT LES 4 SAISONS - Permis de construire et DP

Active
442000568 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL VAILLANT LES 4 SAISONS

EARL VAILLANT LES 4 SAISONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnières.

Profil et organisation

EARL VAILLANT LES 4 SAISONS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 59217 CARNIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL VAILLANT LES 4 SAISONS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL VAILLANT LES 4 SAISONS

Activité d’urbanisme de EARL VAILLANT LES 4 SAISONS

EARL VAILLANT LES 4 SAISONS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2017 - 27/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL VAILLANT LES 4 SAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/02/2017 - 27/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL VAILLANT LES 4 SAISONS

2 autorisations sur la période 09/02/2017 - 27/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Carnières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VAILLANT LES 4 SAISONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Musse A Pourceau, Carnières (59217) PC Locaux ZB204, ZB202 16 801 m² 750 m² 2020/08/27
Adresse Non Renseignée, Carnières (59217) PC Locaux ZB204, ZB202 8 813 m² 1 747 m² 2017/02/09

Répartition géographique des autorisations de EARL VAILLANT LES 4 SAISONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL VAILLANT LES 4 SAISONS

Sources des informations sur EARL VAILLANT LES 4 SAISONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL VAILLANT LES 4 SAISONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL VAILLANT LES 4 SAISONS ?
EARL VAILLANT LES 4 SAISONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL VAILLANT LES 4 SAISONS ?
Le profil de EARL VAILLANT LES 4 SAISONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL VAILLANT LES 4 SAISONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL VAILLANT LES 4 SAISONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL VAILLANT LES 4 SAISONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides