2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL VAILLANT LES 4 SAISONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnières.
EARL VAILLANT LES 4 SAISONS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59217 à Carnières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL VAILLANT LES 4 SAISONS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2017 - 27/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL VAILLANT LES 4 SAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/02/2017 - 27/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Carnières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VAILLANT LES 4 SAISONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Musse A Pourceau, Carnières (59217) | PC Locaux | ZB204, ZB202 | 16 801 m² | 750 m² | 2020/08/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Carnières (59217) | PC Locaux | ZB204, ZB202 | 8 813 m² | 1 747 m² | 2017/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
