EARL TM2 - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL TM2
EARL TM2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morelmaison.
Profil et organisation
EARL TM2 est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88170 à MORELMAISON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL TM2
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2007
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL TM2
Activité d’urbanisme de EARL TM2
EARL TM2 compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 30/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL TM2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL TM2
2 autorisations sur la période 17/09/2013 - 30/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Morelmaison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL TM2 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pralet, Morelmaison (88170) | PC Locaux | ZA5, ZA6 | 52 800 m² | 703 m² | 2018/11/30 |
| Chem Rural Derriere Le Village, Morelmaison (88170) | PC Locaux | ZA6, ZA5 | — | 1 301 m² | 2013/09/17 |
Répartition géographique des autorisations de EARL TM2
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL TM2
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL TM2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.