EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER
EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mercy-le-Haut.
Profil et organisation
EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 54560 à MERCY-LE-HAUT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/03/2002
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER
Activité d’urbanisme de EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER
EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2019 - 22/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER
2 autorisations sur la période 14/05/2019 - 22/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mercy-le-Haut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Le Moutier, Mercy-le-Haut (54560) | PC Locaux | ZK70 | 12 022 m² | 423 m² | 2019/10/22 |
| Sous Le Moutier, Mercy-le-Haut (54560) | PC Locaux | ZK70, ZK71 | 69 100 m² | 24 m² | 2019/05/14 |
Répartition géographique des autorisations de EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL SAINT FRANCOIS DU MOUTIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.