Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 La Jonchere, Bellenaves (03330) | PD | YN45 | — | 2014/07/26 |
EARL RUBIN - Permis de démolir
Active
442963666
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/04/2002
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL RUBIN
EARL RUBIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellenaves.
Profil et organisation
EARL RUBIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 03330 à Bellenaves.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL RUBIN
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2002
Siège social
Permis de démolir de EARL RUBIN
Activité d’urbanisme de EARL RUBIN
EARL RUBIN compte 1 autorisation recensée sur la période 26/07/2014 - 26/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL RUBIN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/07/2014 - 26/07/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL RUBIN
1 autorisation sur la période 26/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bellenaves.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL RUBIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL RUBIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LENTIN DE LA BUCHE
SIREN 384570784
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL D AUGERES
SIREN 399819846
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DAUBANNAY
SIREN 334955911
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA LA BELLE BIO
SIREN 422610725
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GIRAUD
SIREN 510387624
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES SABOTS D'ARGILE
SIREN 510734791
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
Sources des informations sur EARL RUBIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL RUBIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL RUBIN ?
EARL RUBIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL RUBIN ?
Le profil de EARL RUBIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL RUBIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL RUBIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL RUBIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable