3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL PETITPAS BRASSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauchery-Saint-Martin.
EARL PETITPAS BRASSEAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 77560 à Beauchery-Saint-Martin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL PETITPAS BRASSEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 23/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL PETITPAS BRASSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/03/2013 - 23/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Beauchery-Saint-Martin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PETITPAS BRASSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chaillots, Beauchery-Saint-Martin (77560) | PC Locaux | 0B12 | 488 887 m² | 3 173 m² | 2026/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chantaloup Le Fond De Chantaloup, Beauchery-Saint-Martin (77560) | PC Locaux | ZC1 | 86 760 m² | 949 m² | 2013/03/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.