EARL PETITPAS BRASSEAUX - Permis de construire et DP

Active
453151698 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2004

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL PETITPAS BRASSEAUX

EARL PETITPAS BRASSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauchery-Saint-Martin.

Profil et organisation

EARL PETITPAS BRASSEAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 77560 à BEAUCHERY-SAINT-MARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PETITPAS BRASSEAUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PETITPAS BRASSEAUX

Activité d’urbanisme de EARL PETITPAS BRASSEAUX

EARL PETITPAS BRASSEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2013 - 23/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PETITPAS BRASSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2013 - 23/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PETITPAS BRASSEAUX

2 autorisations sur la période 27/03/2013 - 23/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Beauchery-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PETITPAS BRASSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Chaillots, Beauchery-Saint-Martin (77560) PC Locaux 0B12 488 887 m² 3 173 m² 2026/06/23
Chantaloup Le Fond De Chantaloup, Beauchery-Saint-Martin (77560) PC Locaux ZC1 86 760 m² 949 m² 2013/03/27

Répartition géographique des autorisations de EARL PETITPAS BRASSEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL PETITPAS BRASSEAUX

Sources des informations sur EARL PETITPAS BRASSEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PETITPAS BRASSEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PETITPAS BRASSEAUX ?
EARL PETITPAS BRASSEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PETITPAS BRASSEAUX ?
Le profil de EARL PETITPAS BRASSEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PETITPAS BRASSEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PETITPAS BRASSEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PETITPAS BRASSEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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