EARL PELLETIER - Permis de construire et DP

Active
431423581 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2000

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL PELLETIER

EARL PELLETIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bressuire.

Profil et organisation

EARL PELLETIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 60390 à VILLERS-SAINT-BARTHELEMY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PELLETIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PELLETIER

Activité d’urbanisme de EARL PELLETIER

EARL PELLETIER compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2016 - 01/04/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PELLETIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2016 - 01/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL PELLETIER

2 autorisations sur la période 10/05/2016 - 01/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bressuire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PELLETIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
196 Le Grand Bailly, Villers-Saint-Barthélemy (60650) PC Locaux B572 6 060 m² 756 m² 2021/04/01
Le Chiron Breuil Chaussee, Bressuire (79300) PC Locaux BI10, BI11 140 120 m² 14 m² 2016/05/10

Répartition géographique des autorisations de EARL PELLETIER

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL PELLETIER

Sources des informations sur EARL PELLETIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PELLETIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PELLETIER ?
EARL PELLETIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PELLETIER ?
Le profil de EARL PELLETIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PELLETIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PELLETIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PELLETIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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