EARL PATARD - Permis de construire et DP

Active
511267403 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2009

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL PATARD

EARL PATARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Roches.

Profil et organisation

EARL PATARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 23270 à ROCHES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PATARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PATARD

Activité d’urbanisme de EARL PATARD

EARL PATARD compte 3 autorisations recensées sur la période 31/10/2015 - 09/04/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PATARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/10/2015 - 09/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL PATARD

3 autorisations sur la période 31/10/2015 - 09/04/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Roches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PATARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Poux, Châtelus-Malvaleix (23270) PC Locaux AE90 22 305 m² 2 m² 2020/04/09
Courjat, Roches (23270) PC Locaux E72, E63 67 763 m² 3 m² 2017/03/31
Courjat, Roches (23270) PC Locaux E72, E66 67 773 m² 86 m² 2015/10/31

Répartition géographique des autorisations de EARL PATARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL PATARD

Sources des informations sur EARL PATARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PATARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PATARD ?
EARL PATARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PATARD ?
Le profil de EARL PATARD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PATARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PATARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PATARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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