EARL PASCAL MILCENT - Permis de construire et DP

Cessée
510702996 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 20/02/2009

Présentation détaillée de EARL PASCAL MILCENT

EARL PASCAL MILCENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Illiers-l'Évêque.

Profil et organisation

EARL PASCAL MILCENT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27220 à Lignerolles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL PASCAL MILCENT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
20/02/2009

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PASCAL MILCENT

Activité d’urbanisme de EARL PASCAL MILCENT

EARL PASCAL MILCENT compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2013 - 26/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PASCAL MILCENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2013 - 26/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL PASCAL MILCENT

1 autorisation sur la période 26/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Illiers-l'Évêque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PASCAL MILCENT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL PASCAL MILCENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL PASCAL MILCENT

Sources des informations sur EARL PASCAL MILCENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PASCAL MILCENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PASCAL MILCENT ?
EARL PASCAL MILCENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PASCAL MILCENT ?
Le profil de EARL PASCAL MILCENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PASCAL MILCENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PASCAL MILCENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PASCAL MILCENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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