EARL OVIVEAUX - Permis de construire et DP

Active
790646228 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL OVIVEAUX

EARL OVIVEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sail-les-Bains.

Profil et organisation

EARL OVIVEAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 42310 à SAIL-LES-BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL OVIVEAUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
E.A.R.L.
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de EARL OVIVEAUX

Activité d’urbanisme de EARL OVIVEAUX

EARL OVIVEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2014 - 02/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL OVIVEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2014 - 02/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL OVIVEAUX

2 autorisations sur la période 22/09/2014 - 02/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sail-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL OVIVEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chez Dain, Sail-les-Bains (42310) PC Locaux A8 2 910 m² 279 m² 2017/02/02
Chez Daim, Sail-les-Bains (42310) PC Locaux A11, A10 17 297 m² 79 m² 2014/09/22

Répartition géographique des autorisations de EARL OVIVEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL OVIVEAUX

Sources des informations sur EARL OVIVEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL OVIVEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL OVIVEAUX ?
EARL OVIVEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL OVIVEAUX ?
Le profil de EARL OVIVEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL OVIVEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL OVIVEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL OVIVEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides