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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL MALHERBE FREDERIC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Baux-de-Breteuil.
EARL MALHERBE FREDERIC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27160 aux Baux-de-Breteuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL MALHERBE FREDERIC compte 1 autorisation recensée sur la période 05/10/2015 - 05/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MALHERBE FREDERIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Baux-de-Breteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MALHERBE FREDERIC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chem De Longue Mare, Les Baux-de-Breteuil (27160) | PC Locaux | 0C116 | 8 535 m² | 305 m² | 2015/10/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
