EARL LES VERGERS DU GRAND PARC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL LES VERGERS DU GRAND PARC
EARL LES VERGERS DU GRAND PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moulins-en-Bessin.
Profil et organisation
EARL LES VERGERS DU GRAND PARC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14480 à MOULINS-EN-BESSIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LES VERGERS DU GRAND PARC
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 30/03/1993
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL LES VERGERS DU GRAND PARC
Activité d’urbanisme de EARL LES VERGERS DU GRAND PARC
EARL LES VERGERS DU GRAND PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 01/08/2013 - 09/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES VERGERS DU GRAND PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL LES VERGERS DU GRAND PARC
2 autorisations sur la période 01/08/2013 - 09/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Moulins-en-Bessin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES VERGERS DU GRAND PARC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Le Grand Parc, Moulins-en-Bessin (14480) | PC Locaux | ZI10, ZI11 | 502 095 m² | 6 336 m² | 2024/10/09 |
| Le Grand Parc, Moulins-en-Bessin (14480) | PC Locaux | ZB10 | 10 000 m² | 96 m² | 2013/08/01 |
Répartition géographique des autorisations de EARL LES VERGERS DU GRAND PARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LES VERGERS DU GRAND PARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL LES VERGERS DU GRAND PARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.