EARL LES TERRES DOUCES - Permis de construire et DP

Active
394222632 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LES TERRES DOUCES

EARL LES TERRES DOUCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouillé.

Profil et organisation

EARL LES TERRES DOUCES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 85570 POUILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES TERRES DOUCES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/1994

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LES TERRES DOUCES

Activité d’urbanisme de EARL LES TERRES DOUCES

EARL LES TERRES DOUCES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 22/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES TERRES DOUCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/02/2013 - 22/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LES TERRES DOUCES

2 autorisations sur la période 20/02/2013 - 22/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Pouillé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES TERRES DOUCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Chem De La Coudrouze, Pouillé (85570) PC Locaux AB309, AB290 12 023 m² 338 m² 2014/03/22
29 Rue De La Coudrouze, Pouillé (85570) PC Locaux AB33, AB234 11 241 m² 802 m² 2013/02/20

Répartition géographique des autorisations de EARL LES TERRES DOUCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LES TERRES DOUCES

Sources des informations sur EARL LES TERRES DOUCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES TERRES DOUCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES TERRES DOUCES ?
EARL LES TERRES DOUCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES TERRES DOUCES ?
Le profil de EARL LES TERRES DOUCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES TERRES DOUCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES TERRES DOUCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES TERRES DOUCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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