2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LES TERRES DOUCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouillé.
EARL LES TERRES DOUCES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85570 à Pouillé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES TERRES DOUCES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 22/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES TERRES DOUCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/02/2013 - 22/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Pouillé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES TERRES DOUCES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Chem De La Coudrouze, Pouillé (85570) | PC Locaux | AB309, AB290 | 12 023 m² | 338 m² | 2014/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue De La Coudrouze, Pouillé (85570) | PC Locaux | AB33, AB234 | 11 241 m² | 802 m² | 2013/02/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
