2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LES SAVEURS PAYSANNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcemont.
EARL LES SAVEURS PAYSANNES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 72110 à Courcemont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES SAVEURS PAYSANNES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 20/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES SAVEURS PAYSANNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/03/2013 - 20/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Courcemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES SAVEURS PAYSANNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 371 Chemin Du Rocher La Haute Couparie, Courcemont (72110) | PC Locaux | D567 | 420 560 m² | 768 m² | 2020/05/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Haute Couparie, Courcemont (72110) | PC Locaux | D481 | — | 1 296 m² | 2013/03/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
