EARL LES SABLES - Permis de construire et DP

Active
394504765 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/1994

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LES SABLES

EARL LES SABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsanne.

Profil et organisation

EARL LES SABLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26740 à MARSANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES SABLES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/1994

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LES SABLES

Activité d’urbanisme de EARL LES SABLES

EARL LES SABLES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 16/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES SABLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/08/2013 - 16/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LES SABLES

2 autorisations sur la période 07/08/2013 - 16/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Marsanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES SABLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Sables, Marsanne (26740) PC Locaux ZK22, ZK23 93 500 m² 1 630 m² 2019/05/16
Les Sables, Marsanne (26740) PC Locaux ZK22 86 300 m² 1 494 m² 2013/08/07

Répartition géographique des autorisations de EARL LES SABLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LES SABLES

Sources des informations sur EARL LES SABLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES SABLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES SABLES ?
EARL LES SABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES SABLES ?
Le profil de EARL LES SABLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES SABLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES SABLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES SABLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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